En faisant une analyse juridique pointilleuse et volontairement polémique, on saperçoit que les censeurs et moralistes qui partent en guerre contre les "pirates" du net ne sont pas aussi assurés sur le bien-fondé de leurs remarques quils le prétendent.
Le téléchargement, léchange de fichier et le Peer-to-Peer sont-ils illégaux par nature ? Cest ce que le discours ambiant tendrait à nous faire croire puisque le mot Peer-to-Peer ramène immanquablement aux mots "vol" et "pirate", rien de moins !
Pourtant, soyons pointilleux et pour tout dire casse-co..., euh pointilleux : lorsque vous achetez un CD (légal) ou un DVD (légal aussi) on vous a assez dit que vous nachetiez pas le contenu de luvre (encore heureux !) mais uniquement le droit découter ou de regarder ou de lire cette ouvre dans un cadre privé. En effet, vous nêtes pas propriétaire du contenu ni du support ni du mode dencodage, etc.
Ah bon ?
Cela signifie donc que ce que vous ne pouvez pas faire, cest de "regarder" ou "découter" une uvre si vous navez pas les droits pour le faire.
Donc, juridiquement et tâtillonnement, posséder un fichier numérique dun film, dune musique, que vous avez téléchargé nest pas illégal, ce nest pas du recel, tant que vous ne lécoutez pas ou ne regardez pas luvre qui est dessus.
Le seul moment où vous seriez dans lillégalité, cest si vous vous mettiez à regarder le film ou écouter la musique téléchargés sans en posséder les droits.
Mais tâtillonnons davantage : quels sont donc ces droits à regarder une uvre dans le cadre privé ?
Vous aviez déjà acheté le CD ou le DVD ou le VCR ou le Laservision ou le V2000 de luvre mais votre support est devenu inutilisable : vous conservez malgré tout vos droits, donc vous pouvez regarder luvre quel que soit (en gros) le support.
Vous aviez enregistré le film à la téloche ou la musique sur une radio. Vous avez le droit de regarder et découter luvre.
Autrement dit vous ne deviendriez coupable que si "on" vous attrapait en train de regarder un film ou découter une musique dont vous nauriez aucune copie déjà chez vous, achetée, en morceaux, inutilisable ou prêtée par un ami ou par une médiathèque ou par un voisin ou par le pape.
La solution des censeurs serait donc de déclarer tout échange de fichier illégal par la loi. Sera-ce la prochaine "bourde" de notre président ? Messieurs Mesdames les godillots de lAssemblée nationale, à vos bulletins.
Solution, vraiment ?
Pas sûr : en effet, chaque microbit de mémoire achetée vous fait payer une taxe au profit des auteurs et autres "ayant droits". En dehors des boutons que vous pourriez attraper en sachant que vous donnez de largent ainsi à Pascal Obispo, Zazie ou Florent Pagny (ou autres), cette taxe est censée vous permettre la "copie privée". Or cette copie privée est impossible légalement sur les DVD puisquils possèdent une protection numérique et analogique empêchant une copie dans de bonnes conditions. Peut-on donc aller faire la queue devant les tribunaux pour "vol", ou, mieux, devant les sièges sociaux des "majors" pour être remboursé dune taxe qui na pas de contrepartie ?
Et si, finalement, nous regardions de lautre côté de lAtlantique, où les "majors" assises dans leur confortable conformisme ont subi une grève de plusieurs mois de la part des scénaristes qui voulaient quelques miettes de lénorme gâteau que les "gardiens de la culture mondiale" ne voulaient pas leur distribuer.
Nous sommes de ce côté-ci de lAtlantique, nous ne sommes pas tous scénaristes, mais nous pourions nous passer dacheter ces dispensables galettes durant quelques jours, semaines ou mois pour obtenir une écoute plus franche de la part des "majors" et "ayant droits" et une analyse plus juste du problème "pirate". |